Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRINIERE
Madame BAUDURET Agnès Marie Odile née CHARPILLON

Numéro de dépôt :
1555869
Date de dépôt :
13/10/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/10/2009

Présentation de la marque TERRINIERE

Déposée le 13 octobre 1989 par madame BAUDURET Agnès Marie Odile née CHARPILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRINIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame BAUDURET Agnès Marie Odile née CHARPILLON domicilié(e) 21 RUE DE LA REPUBLIQUE, 69620 LE BOIS D'OINGT (dossier no 2155210) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CDI BAUDURET domicilié(e) (dossier no 2155210) - France.

La marque TERRINIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRINIERE est expirée depuis le 13 octobre 2009.

BAUDURET Agnès Marie Odile née CHARPILLON a également déposé les autres marques suivantes : OSMOTIC , CAPITALE MONDIALE DE LA PIERRADE , OSMOTEC , OSMOTEST


Madame BAUDURET Agnès Marie Odile née CHARPILLON - 21 RUE DE LA REPUBLIQUE, 69620 LE BOIS D'OINGT (dossier no 2155210) - France


CDI BAUDURET - (dossier no 2155210) - France


Renouvellement sans limitation le 12 octobre 1999 n°2155210 - Publication au BOPI 1999-10-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.